Inscrivez toutes les ventes et les échanges d'immobilisations, y compris les actions, les obligations et les biens immobiliers (s'il n'est pas indiqué à la ligne 1a ou 8a de l'annexe D ou sur les formulaires 4684, 4797, 6252, 6781 ou 8824). Incluez ces transactions même si vous n'avez pas reçu un formulaire 1099-B ou 1099-S (ou un relevé de remplacement) pour la transaction. Toutefois, si la propriété que vous avez vendue était votre maison principale, consultez la section Vente de votre logement dans les Instructions pour l'annexe D (formulaire 1040). Entrez les détails de chaque transaction sur une ligne distincte (à moins qu'une des exceptions à la déclaration de chaque transaction sur une ligne distincte décrite plus tard s'applique à vous). Partie I. Utiliser une partie I distincte pour chaque type d'opération à court terme décrite dans le texte pour l'une des cases (A, B ou C) en haut de la partie I. Inclure sur chaque partie I seulement les opérations décrites dans la Texte pour la case que vous cochez (A, B ou C). Cochez seulement une case sur chaque partie I. Par exemple, si vous cochez la case A dans une partie I, incluez sur cette partie I seulement les transactions à court terme rapportées à vous sur une déclaration montrant la base a été signalée à l'IRS. Remplissez autant de copies de la Partie I que vous devez déclarer toutes les transactions de chaque type (A, B ou C). Si vous avez reçu un formulaire 1099-B pour une transaction, la case à cocher 8220 Applicable sur le formulaire 8949 8221 près du haut de ce formulaire peut vous aider à déterminer la case à vérifier sur la partie I où vous signalez cette transaction. Un énoncé de remplacement que vous obtenez au lieu du formulaire 1099-B peut également vous indiquer la case à vérifier. Le rapport sur une partie I avec la case A a coché toutes les transactions à court terme qui vous ont été déclarées sur formulaire 1099-B (ou état substitutif) avec un montant indiqué pour le coût ou autre, à moins que la déclaration indique que ce montant n'a pas été déclaré à l'IRS. Si votre relevé indique le coût ou une autre base, mais indique qu'il n'a pas été signalé à l'IRS (par exemple, si la case 3 du formulaire 1099-B n'est pas vérifiée), consultez l'encadré B ci-dessous. Si vous n'avez pas besoin d'apporter des ajustements à la base ou au type de gain ou de perte signalé sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) ou à votre gain ou perte pour les opérations pour lesquelles la base a été signalée à l'IRS Déclarée sur le formulaire 8949 avec la case A cochée), vous n'avez pas à inclure ces transactions sur le formulaire 8949. Au lieu de cela, vous pouvez signaler des informations sommaires pour ces transactions directement à l'annexe D. Pour plus d'informations, consultez Exception 1, plus tard. Le rapport sur une partie I avec la case B a vérifié toutes les transactions à court terme qui vous ont été déclarées sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) sans qu'un montant soit indiqué pour le coût ou autrement ou montrant que le coût ou autre fond n'a pas été signalé à l'IRS. Si votre relevé indique que le coût ou autre fondement de la transaction a été signalé à l'IRS (par exemple, si la case 3 du formulaire 1099-B est cochée), voir encadré A. Le rapport sur une partie I avec la case C a coché toutes les transactions à court terme pour lesquelles vous ne pouvez pas cocher la case A ou B parce que vous n'avez pas reçu le formulaire 1099-B (ou la déclaration de remplacement). Partie II. Utilisez une partie II distincte pour chaque type de transaction à long terme décrite dans le texte pour l'une des cases (D, E ou F) en haut de la partie II. Inclure sur chaque partie II uniquement les transactions décrites dans le texte de la case que vous cochez (D, E ou F). Cochez seulement une case sur chaque Partie II. Par exemple, si vous cochez la case D dans une partie II, incluez sur cette partie II seulement les transactions à long terme rapportées à vous sur une déclaration montrant la base a été signalée à l'IRS. Remplissez autant de copies de la Partie II que vous devez déclarer toutes les transactions de chaque type (D, E ou F). Si vous avez reçu un formulaire 1099-B pour une transaction, la case à cocher 8220 Applicable sur le formulaire 8949 8221 en haut de ce formulaire peut vous aider à déterminer la case à vérifier sur la partie II où vous signalez cette transaction. Un énoncé de remplacement que vous obtenez au lieu du formulaire 1099-B peut également vous indiquer la case à vérifier. Le rapport sur une partie II avec la case D a vérifié toutes les transactions à long terme qui vous ont été déclarées sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) avec un montant indiqué pour le coût ou autre, à moins que la déclaration indique que le montant n'a pas été déclaré à l'IRS. Si votre relevé indique le coût ou une autre base, mais indique qu'il n'a pas été signalé à l'IRS (par exemple, si la case 3 du formulaire 1099-B n'est pas vérifiée), voir encadré E ci-dessous. Si vous n'avez pas besoin d'apporter des ajustements à la base ou au type de gain ou de perte signalé sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) ou à votre gain ou perte pour les opérations pour lesquelles la base a été signalée à l'IRS Déclarée sur le formulaire 8949 avec la case D cochée), vous n'avez pas à inclure ces transactions sur le formulaire 8949. Au lieu de cela, vous pouvez signaler des informations sommaires pour ces transactions directement à l'annexe D. Pour plus d'informations, consultez Exception 1, plus tard. Le rapport sur une partie II avec la case E a vérifié toutes les transactions à long terme qui vous ont été déclarées sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) sans un montant indiqué pour le coût ou autrement ou montrant que le coût ou autre fond n'a pas été signalé à l'IRS. Si votre relevé indique que le coût ou autre fondement de la transaction a été signalé à l'IRS (par exemple, si la case 3 du formulaire 1099-B est cochée), voir encadré D ci-dessus. Le rapport sur une partie II avec la case F a coché toutes les transactions à long terme pour lesquelles vous ne pouvez pas cocher la case D ou E parce que vous n'avez pas reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de remplacement). Vous n'avez pas besoin de remplir et de déposer une copie entière du formulaire 8949 (Partie I et Partie II) si vous pouvez cocher une seule case pour décrire toutes vos transactions. Dans ce cas, remplissez et classez la partie I ou la partie II et cochez la case qui décrit les transactions. Sinon, remplissez une partie I ou une partie séparée pour chaque catégorie de vos transactions, comme décrit ci-dessus. Inclure dans votre annexe D les totaux de toutes vos parties I et II. Le formulaire 8949 et l'annexe D expliquent comment procéder. Exceptions à la déclaration de chaque transaction sur une ligne distincte. Il existe des exceptions à la règle selon laquelle vous devez déclarer chacune de vos transactions sur une ligne distincte de la partie I ou de la partie II. Tout contribuable qualifié peut utiliser Exception 1 ou Exception 2. Les contribuables qui déposent le formulaire 1120S, 1065 ou 1065-B et d'autres entités admissibles devraient consulter la disposition spéciale pour certaines sociétés, sociétés de personnes, courtiers en valeurs mobilières et autres entités admissibles. plus tard. Exception 1. Le formulaire 8949 n'est pas requis pour certaines transactions. Vous pouvez regrouper ces transactions et les déclarer directement sur la ligne 1a (pour les transactions à court terme) ou la ligne 8a (pour les transactions à long terme) de l'annexe D. Cette option s'applique uniquement aux transactions (autres que les ventes de pièces de collection) Pour laquelle: Vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de remplacement) qui indique que la base a été signalée à l'IRS et ne montre aucun ajustement dans la case 1f ou 1g, La case ordinaire de la case 2 est vérifiée et vous n'avez pas besoin de faire Des ajustements à la base ou au type de gain ou de perte déclarés sur le formulaire 1099-B (ou l'état de remplacement) ou à votre gain ou perte. Si vous choisissez de déclarer ces transactions directement à l'annexe D, vous n'avez pas besoin de les inclure sur le formulaire 8949 et vous n'avez pas besoin de joindre une déclaration. Pour plus d'informations, reportez-vous aux instructions de l'annexe D. Si vous êtes admissible à utiliser l'exception 1 et que vous pouvez également utiliser l'exception 2. Vous pouvez utiliser les deux. Déclarer les opérations admissibles à l'exception 1 directement sur l'une des lignes 1a ou 8a de l'annexe D, selon le cas. Signaler le reste de vos transactions comme expliqué dans l'exception 2. Exception 2. Au lieu de déclarer chacune de vos transactions sur une ligne distincte de la partie I ou de la partie II, vous pouvez les déclarer sur une déclaration jointe contenant les mêmes informations que les parties I et II et dans un format similaire (description de la propriété, Les dates d'acquisition et de disposition, le produit, la base, le rajustement et le code, et le gain ou (la perte)). Utilisez autant d'instructions jointes que vous avez besoin. Entrez les totaux combinés de toutes vos déclarations jointes aux parties I et II avec la case appropriée cochée. Par exemple, le rapport sur la partie I avec la case B a vérifié tous les gains et les pertes à court terme découlant des opérations que votre courtier vous a signalées sur une déclaration indiquant que la base n'avait pas été déclarée à l'IRS. Inscrivez le nom du courtier suivi des mots 8220 voir la déclaration jointe 8221 dans la colonne (a). Laissez les colonnes (b) et (c) vierges. Entrer 8220 M 8221 dans la colonne (f). Si d'autres codes s'appliquent également, entrez tous dans la colonne (f). Inscrivez les totaux qui s'appliquent aux colonnes (d), (e), (g) et (h). Si vous avez des déclarations de plus d'un courtier, rapportez les totaux de chaque courtier sur une ligne distincte. Ne pas entrer 8220 Disponible sur demande 8221 et des totaux sommaires au lieu de déclarer les détails de chaque transaction sur la partie I ou II ou les déclarations ci-jointes. Disposition spéciale pour certaines sociétés, sociétés de personnes, courtiers en valeurs mobilières et autres entités admissibles. Cette disposition spéciale s'applique à certaines sociétés, sociétés de personnes, courtiers en valeurs mobilières et organismes sans but lucratif. Les contribuables individuels ne sont pas admissibles sauf dans de rares circonstances. Vous pouvez inscrire des totaux sommaires au lieu de déclarer les détails de chaque transaction sur une ligne distincte de la partie I ou II ou sur les relevés joints si: Vous déposez le formulaire 1120S, 1065 ou 1065-B ou un contribuable exempt de recevoir le formulaire 1099-B , Comme une société ou un organisme exonéré, en vertu de l'article 1.6045-1 (c) (3) (i) (B) du Règlement, et Vous devez déclarer plus de cinq transactions pour cette Partie. Si cette disposition s'applique à vous, entrez les totaux récapitulatifs de la ligne 1. Pour les transactions à court terme, cochez la case C en haut de la partie I, même si les totaux récapitulatifs comprennent les transactions décrites dans le texte pour les cases A ou B. Pour les transactions à court terme, Case F en haut de la partie II, même si les totaux récapitulatifs comprennent les opérations décrites dans le texte pour les cases D ou E. Entrer 8220 Disponible sur demande 8221 dans la colonne (a). Laissez les colonnes (b) et (c) vierges. Entrer 8220 M 8221 dans la colonne (f). Si d'autres codes s'appliquent également, entrez tous dans la colonne (f). Inscrivez les totaux qui s'appliquent aux colonnes (d), (e), (g) et (h). N'utilisez pas une ligne distincte pour les totaux de chaque courtier. Au lieu de cela, saisissez les totaux récapitulatifs de tous les courtiers sur une seule ligne de la partie I (avec la case C vérifiée) ou de la partie II (avec la case F cochée). E-file. Si vous soumettez votre déclaration par voie électronique, mais que vous choisissez de ne pas déclarer chaque transaction sur une ligne distincte de la déclaration électronique, vous devez: a) inclure le formulaire 8949 en pièce jointe PDF à votre déclaration ou b) joindre le formulaire 8949 au formulaire 8453 Ou le formulaire approprié dans la série de la Formule 8453) et envoyer les formulaires à l'IRS. Vous pouvez joindre un ou plusieurs énoncés contenant toutes les mêmes informations que le formulaire 8949, au lieu de joindre le formulaire 8949, si les énoncés sont dans un format semblable au formulaire 8949 Toutefois, cela ne s'applique pas aux opérations admissibles à l'exception 1 ou à la disposition spéciale pour certaines sociétés, sociétés de personnes, courtiers en valeurs mobilières et autres entités admissibles. Dans ces cas, ni une pièce jointe, ni une déclaration, ni le formulaire 8453 n'est requis. Rente de dons de bienfaisance. Si vous êtes le bénéficiaire d'une rente de don de bienfaisance et que vous recevez un formulaire 1099-R indiquant un montant à la case 3, inscrivez le montant de la case 3 sur une partie II avec la case F cochée. Entrer le formulaire 8220 1099-R 8221 dans la colonne (a). Entrez le montant de la case 3 dans la colonne (d). Compléter également la colonne (h). Form 2438. Inscrivez le gain net à court terme à court terme de la ligne 4 du formulaire 2438 sur une partie I avec la case C cochée. Entrer 8220 Gain net à court terme du formulaire 2438, ligne 4 8221 dans la colonne (a), inscrire le gain dans la colonne (h), et laisser toutes les autres colonnes vierges. Inscrivez tout montant de la ligne 12 du formulaire 2438 sur une partie II avec la case F cochée. Inscrivez 8220 Montants non distribués non désignés (de la formule 2438) 8221 dans la colonne (a), inscrivez le montant du gain dans la colonne (h) et laissez toutes les autres colonnes vides. Formule 2439. Les sociétés et les sociétés en nom collectif rapportent les gains en capital non distribués à long terme du formulaire 2439 sur une partie II avec la case F vérifiée. Entrez 8220 du formulaire 2439 8221 dans la colonne (a), entrez le gain dans la colonne (h) et laissez toutes les autres colonnes vierges. Les particuliers déclarent des gains en capital non distribués à long terme du formulaire 2439 à la ligne 11 de l'annexe D (formulaire 1040). Les successions et les fiducies déclarent ces montants à la ligne 11 de l'annexe D (formule 1041). Instruments de dettes pour paiement éventuel. Si vous vendez un titre d'emprunt assujetti au paiement conditionnel imposable assujetti à la méthode de l'obligation noncontrainte à un gain, votre gain est un revenu ordinaire (revenu d'intérêt), même si vous détenez l'instrument d'emprunt comme immobilisation. Si vous vendez un titre d'emprunt assujetti à un paiement conditionnel assujetti à la méthode de l'obligation à dividende noncompact à perte, votre perte est une perte ordinaire dans la mesure de vos inclusions antérieures d'OID sur le titre de créance. Si l'instrument de dette est une immobilisation, traiter toute perte qui est plus que vos inclusions OID antérieures comme une perte en capital. Voir la section 1.1275-4 (b) des règlements pour les exceptions à ces règles. Si vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou un relevé de remplacement) déclarant la vente d'un instrument d'emprunt assujetti au paiement conditionnel imposable assujetti à la méthode de l'obligation non obligataire et que le case ordinaire de la case 2 est vérifié, un rajustement peut être requis. Voir la feuille de travail pour l'ajustement des instruments d'emprunt pour paiements éventuels dans la colonne (g) pour figurer le rajustement à inscrire dans la colonne (g). Voir Pub. 550 ou Pub. 1212 pour plus de détails sur les règles spéciales ou les ajustements qui pourraient s'appliquer. NAV pour les fonds du marché monétaire. Si vous avez un gain ou une perte en capital déterminé selon la méthode de la valeur liquidative pour des actions d'un fonds du marché monétaire, inscrivez le nom du fonds suivi de 8220 (VL) 8221 dans la colonne (a) d'une partie I Avec la case C cochée. Inscrivez le gain ou la perte net dans la colonne (h). Laissez toutes les autres colonnes vierges. Aucun gain ou perte en capital à long terme ne peut être comptabilisé selon la méthode de la VNI. Distributions sans dividendes. Les distributions d'une société qui sont un remboursement de votre coût (ou autre base) sont taxées jusqu'à ce que vous récupériez votre coût (ou autre base). Réduisez votre coût (ou autre base) par ces distributions, mais pas en dessous de zéro. Après avoir récupéré votre coût total (ou autre base), toute distribution ultérieure de dividendes non imposables est imposable à titre de gain en capital. Inscrivez le nom du payeur de toute distribution imposable sans dividendes dans la colonne (a) d'une partie I avec la case C cochée ou la partie II avec la case F vérifiée (selon la durée de la détention du stock). Inscrivez la partie imposable de la distribution dans les colonnes (d) et (h). Chaque payeur d'une distribution sans dividendes doit vous envoyer un formulaire 1099-DIV indiquant le montant de la distribution dans la case 3. Dispositions de biens amortissables non utilisés dans un métier ou une entreprise. Déclarer sur formulaire 8949 une perte découlant de la vente ou de l'échange de biens amortissables non utilisés dans un commerce ou une entreprise, mais détenus à des fins d'investissement ou destinés à une activité non lucrative. Si vous bénéficiez d'un gain découlant de la vente de tels biens, consultez la rubrique Disposition des biens amortissables non utilisés dans le commerce ou l'entreprise dans les instructions de la Formule 4797. Autres gains ou pertes lorsque le prix de vente ou la base n'est pas connu. Si vous avez un autre gain ou une perte pour lequel vous ne connaissez pas le prix de vente ou la base (comme un gain en capital à long terme du formulaire 8621), inscrivez une description du gain ou de la perte dans la colonne (a) C vérifié ou la partie II avec la case F vérifiée (selon la durée de la propriété). Si vous avez un gain, entrez-le dans les colonnes (d) et (h). Si vous avez une perte, entrez-la dans les colonnes (e) et (h). Complétez toutes les autres colonnes que vous pouvez. Colonne (a) 8212Description de la propriété Pour le stock, inclure le nombre d'actions. Vous pouvez utiliser des symboles ou des abréviations pour décrire la propriété, pourvu qu'ils soient basés sur les descriptions de la propriété tel qu'indiqué sur le formulaire 1099-B ou 1099-S (ou l'énoncé de remplacement). Si vous avez hérité de la propriété d'une personne décédée en 2010 et que l'exécuteur testamentaire a fait le choix de déposer le formulaire 8939, entrez également 8220 INH-2010 8221 dans la colonne (a). Colonne (b) 8212Date Acquired Entrez dans cette colonne la date à laquelle vous avez acquis la propriété. Entrez la date de négociation pour les actions et les obligations que vous avez achetées sur un marché boursier ou de gré à gré. Pour une vente à découvert, entrez la date à laquelle vous avez acquis la propriété livrée au courtier ou au prêteur pour fermer la vente à découvert. Pour les biens que vous avez précédemment choisi de traiter comme ayant été vendus et rachetés le 1er janvier 2001 (ou le 2 janvier 2001, pour les actions facilement négociables), inscrivez la date de la vente réputée et la réquisition. Si vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de remplacement), la case 1b peut vous aider à déterminer quand vous avez acquis la propriété. Propriété héritée. En règle générale, si vous avez disposé des biens que vous avez acquis par héritage, signalez la vente ou l'échange sur une partie II avec la case appropriée cochée (D, E ou F). Entrer 8220 HERITED 8221 dans la colonne (b). Stock acquis à diverses dates. Si vous avez vendu un bloc de stock (ou un bien similaire) que vous avez acquis à l'aide de plusieurs achats différents, vous pouvez déclarer la vente sur une ligne et entrer 8220 VARIOUS 8221 dans la colonne (b). Toutefois, vous devez toujours déclarer le gain ou la perte à court terme sur la vente de la partie I et le gain ou la perte à long terme de la partie II. Colonne (c) 8212Date vendue ou disposée Entrez dans cette colonne la date à laquelle vous avez vendu ou aliéné la propriété. Utilisez la date de négociation pour les actions et les obligations négociées sur un marché boursier ou de gré à gré. Pour une vente à découvert, entrez la date à laquelle vous avez livré la propriété au courtier ou au prêteur pour fermer la vente à découvert. Si vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de remplacement), la case 1c peut vous aider à déterminer quand vous avez vendu ou aliéné la propriété. Colonne (d) 8212Processus (Prix de vente) Suivez les instructions ci-dessous qui s'appliquent à votre (vos) transaction (s). Vous n'avez pas reçu un formulaire 1099-B ou 1099-S (ou une déclaration de remplacement). Si vous n'avez pas reçu un formulaire 1099-B ou 1099-S (ou un relevé de remplacement) pour une transaction, inscrivez dans la colonne (d) le produit net. Le produit net est égal au produit brut moins les frais de vente (tels que les frais de courtage, les commissions et les taxes de transfert locales et locales). Si vous avez vendu une option d'achat et qu'elle a été exercée, vous devez également ajuster le prix de vente de l'immeuble vendu en vertu de l'option pour les primes d'options (tel qu'indiqué dans les instructions de l'annexe D (formulaire 1040). Vous avez reçu un formulaire 1099-B ou 1099-S (ou un relevé de remplacement). Si vous avez reçu un formulaire 1099-B ou 1099-S (ou un relevé de substitution) pour une transaction, inscrivez dans la colonne (d) le produit figurant sur le formulaire ou la déclaration que vous avez reçue. S'il y a des frais de vente ou des primes d'options qui ne sont pas reflétés sur le formulaire ou la déclaration que vous avez reçus (par un ajustement au produit ou à la base), inscrivez 8220 E 8221 dans la colonne f) . Voir l'exemple sous Colonne (g) 8212Ajustements au gain ou à la perte. plus tard. Si le produit que vous avez reçu était supérieur au montant indiqué sur le formulaire 1099-B ou 1099-S (ou déclaration de remplacement), inscrivez le produit correct dans la colonne (d). Cela peut se produire si, par exemple, la case 4 du formulaire 1099-S est cochée. Vous ne devriez pas avoir reçu un formulaire 1099-B (ou un relevé de remplacement) pour une transaction représentant simplement le retour de votre placement initial dans une obligation non transférable, comme une obligation d'épargne ou un certificat de dépôt. Si tel est le cas, indiquez le produit figurant sur le formulaire 1099-B (ou l'énoncé de remplacement) dans les deux colonnes (d) et (e). Colonne (e) 8212Coût ou autre base La base de la propriété que vous achetez est habituellement son coût, y compris le prix d'achat et les frais d'achat, comme les commissions. Vous ne pouvez pas utiliser le coût réel comme base si vous avez hérité de la propriété, l'avez reçu en cadeau ou l'avez reçu dans un échange libre d'impôt ou une conversion involontaire ou en lien avec une vente de lavage 8220. 8221 Si vous n'utilisez pas le coût réel, joindre une explication de votre base. La base des biens acquis par don est généralement la base de la propriété dans les mains du donateur. La base des biens hérités est généralement la juste valeur marchande à la date du décès. Voir Pub. 551 pour plus de détails. Annexe A (formulaire 8971). Si vous avez reçu une annexe A (formulaire 8971) décrivant la propriété et que la colonne (C) de l'annexe A indique que la propriété a augmenté la dette fiscale de la personne décédée, utilisez une base conforme à la valeur fiscale finale du bien pour déterminer votre Dans la propriété. Ce montant correspond généralement au montant indiqué à la colonne (E) de l'annexe A. Vous devez alors tenir compte de tout ajustement, tel que décrit à la rubrique Ajustement. Plus tard, pour calculer le montant à inscrire dans la colonne e) du formulaire 8949. Si vous avez reçu une annexe A supplémentaire (formulaire 8971), utilisez l'annexe A la plus récente pour déterminer votre base initiale. Pour de plus amples renseignements sur la date à laquelle la valeur fiscale finale, qui sert à déterminer la valeur initiale, peut différer du montant indiqué à la colonne (E) de l'annexe A, voir les Instructions pour 8971 et l'annexe A. Pénalités pour le dépôt incohérent. Si vous utilisez une base initiale différente et que la colonne (C) de l'annexe A indique que le bien a augmenté la dette fiscale du défunt, vous pouvez être assujetti à une pénalité égale à 20 de tout paiement d'impôts résultant. Si vous avez vendu des biens que vous avez hérités d'une personne décédée en 2010 et que l'exécuteur testamentaire a fait le choix de déposer le formulaire 8939, 4895. Si vous avez choisi de comptabiliser un gain sur un bien détenu le 1er janvier 2001, votre fondement dans le bien correspond à son cours de clôture ou à sa juste valeur marchande, selon le cas, à la date de la vente réputée et de la réquisition, Dans un gain ou une perte non autorisée. Pour plus de détails, voir Pub. 551, Pub. 550 ou les Instructions pour le formulaire 8971 et l'annexe A disponibles à irs. govform8971. Ajustement de base. Avant de pouvoir calculer un gain ou une perte sur une vente, un échange ou toute autre disposition de biens, vous devez habituellement faire certains ajustements (augmentations et diminutions) à la base de la propriété. Augmenter la base de votre propriété par des améliorations de capital. Diminuez-le par la dépréciation, l'amortissement et l'épuisement. Si vous vendiez des actions, ajustez votre base en soustrayant toutes les distributions sans dividendes que vous avez reçues avant la vente. Ajustez également votre base pour toutes les divisions d'actions. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Voir formulaire 1099-B et comment remplir le formulaire 8949, colonnes (f) et (g). Plus tard, pour l'ajustement que vous devez faire si vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de remplacement) et que la base indiquée dans la case 1e est incorrecte. Augmenter le coût ou autre fondement d'un instrument d'emprunt de remise d'émission original imposable (OID) par le montant d'OID que vous avez inclus dans le revenu brut pour cet instrument. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Augmenter le coût ou autre fondement d'un instrument de dette de l'OID exonéré d'impôt par le montant de l'OID exonéré d'impôt qui a été accumulé sur l'instrument d'emprunt pendant que vous détenez. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Si vous choisissez d'inclure actuellement dans le revenu l'escompte de marché sur une obligation, augmenter la base de l'obligation par l'escompte de marché qui a été inclus dans le revenu de cette obligation. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Si vous choisissez d'amortir la prime d'obligation sur une obligation imposable, réduisez la base de l'obligation par un amortissement de la prime d'emprunt autorisé soit en contrepartie du revenu d'intérêt, soit en déduction pour cette obligation. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Réduire la base d'une obligation exonérée d'impôt par un amortissement de la prime d'emprunt pour cette obligation. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Si une déduction pour contribution de bienfaisance est admissible en raison d'une vente de biens à un organisme de bienfaisance, vous devez répartir votre fondement entre la partie vendue et la partie apportée en fonction de la juste valeur marchande de chacun d'eux. Voir Pub. 544 pour plus de détails. Pour les options compensatoires accordées après 2013, les renseignements de base qui vous ont été communiqués dans le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) ne reflètent aucun montant que vous avez inclus dans le revenu au moment de l'octroi ou de l'exercice de l'option. Augmenter votre base par tout montant que vous avez inclus dans le revenu lors de la subvention ou l'exercice de l'option. Pour les options compensatoires octroyées avant 2014, toute information de base qui vous a été communiquée dans le formulaire 1099-B (ou état substitutif) peut ou non refléter tout montant que vous avez inclus dans le revenu au moment de l'octroi ou de l'exercice de l'option . Si les renseignements de base qui vous ont été communiqués dans le formulaire 1099-B (ou un relevé de remplacement) ne reflètent pas un montant que vous avez inclus dans le revenu au moment de l'octroi ou de l'exercice de l'option, augmentez votre base par le montant que vous avez inclus dans le revenu au moment de l'octroi ou de l'exercice de l'option . Voir Pub. 525 pour plus d'informations. Base moyenne. Vous pouvez utiliser la méthode de base moyenne pour déterminer la base des actions si les actions sont identiques, vous les avez acquises à des prix différents et les avez laissées dans un compte auprès d'un dépositaire ou agent: (Ou une autre société d'investissement réglementée) Ce sont des actions que vous détenez dans le cadre d'un régime de réinvestissement des dividendes (DRP) et toutes les actions que vous détenez dans le cadre du DRP sont traitées comme des titres couverts (définies ci-dessous) 2011 en rapport avec un DRP. Les actions sont identiques si elles ont le même numéro CUSIP, sauf que les actions d'un DRP sont identiques à celles d'actions qui ne font pas partie d'un DRP, même si elles ont le même numéro CUSIP. (Les numéros CUSIP sont des numéros d'identification de sécurité). Si vous utilisez la méthode de base moyenne et avez reçu un formulaire 1099-B (ou une déclaration de substitution) qui indique une base incorrecte, entrez 8220 B 8221 dans la colonne (f) Formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) dans la colonne (e), et voir Comment remplir le formulaire 8949, Colonnes (f) et (g). plus tard. Pour plus de détails sur l'élection et calculer la moyenne, consultez l'article 1012, Pub. 550, et la section 1.1012-1 (e) du Règlement. Formulaire 1099-B. Si la propriété que vous vendiez était un titre couvert, sa base devrait être indiquée dans la case 1e du Formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement) que vous avez reçu de votre courtier. Généralement, un titre couvert est l'un des suivants. Stock que vous avez acquis après 2010 (généralement après 2011, si dans un fonds commun de placement ou une autre société de placement réglementée, ou acquis par le biais d'un plan de réinvestissement des dividendes). Certaines actions détenues dans un fonds commun de placement ou dans le cadre d'un régime de réinvestissement des dividendes pour lequel un choix d'un seul compte est en vigueur. Certains instruments de dette que vous avez acquis après 2013. Certaines options, bons de souscription et droits sur actions que vous avez accordés ou acquis après 2013. Un contrat à terme sur titres que vous avez conclu après 2013. Instruments de dette à taux variable acquis après 2015. Instruments d'emprunt indexés sur l'inflation acquis après 2015. Instruments de dette à paiement conditionnel acquis après 2015. Instruments d'emprunt convertibles acquis après 2015. Options sur instruments d'emprunt comportant des paiements libellés en (ou déterminés par référence à) une devise autre que le dollar américain et octroyés ou acquis après 2015. Options émises dans le cadre de l'investissement Unités et attribuées ou acquises après 2015. Pour plus de renseignements sur les titres couverts, voir la section 6045 (g) et la section des règlements 1.6045-1. Si la case 5 du formulaire 1099-B est cochée, la propriété vendue n'était pas une garantie couverte. Inscrivez la base figurant dans le formulaire 1099-B (ou le relevé de remplacement) dans la colonne (e). Si la base figurant sur le formulaire 1099-B (ou l'énoncé de remplacement) n'est pas correcte, consultez Comment remplir le formulaire 8949, Colonnes (f) et (g). Plus tard, pour l'ajustement que vous devez faire. Inscrivez la base correcte du bien dans la colonne (e) si: Aucune base n'est indiquée sur le formulaire 1099-B (ou l'état substitutif) ou La base n'a pas été signalée à l'IRS. Options d'achat d'actions non qualifiées Options d'achat d'actions de la société À un prix inférieur au prix déclenche une facture d'impôt. Combien d'impôt que vous payez lorsque vous vendez le stock dépend de quand vous le vendre. Une façon de récompenser les employés Une stratégie que les entreprises utilisent pour récompenser les employés est de leur donner des options pour acheter un certain montant de l'action companyrsquos pour un prix fixe après une période définie de temps. L'espoir est que, au moment où les options de l'employeur sont acquises, au moment où l'employé peut effectivement exercer les options d'achat d'actions au prix prédéterminé que le prix de marché de l'action aura augmenté, l'employé obtient le stock pour moins que le Prix courant du marché. Si vous êtes un dirigeant, certaines des options que vous recevez de votre employeur peuvent être des options d'achat d'actions non qualifiées. Ce sont des options qui ne sont pas admissibles au traitement fiscal plus favorable accordé aux options d'achat d'actions incitatives. Dans cet article, vous apprendrez les implications fiscales de l'exercice des options d'achat d'actions non qualifiées. Letrsquos supposer que vous recevez des options sur le stock qui est activement négocié sur un marché établi comme le NASDAQ, mais que les options elles-mêmes arenrsquot échangés. La capture fiscale est que lorsque vous exercez les options d'achat d'actions (mais pas avant), vous avez un revenu imposable égal à la différence entre le prix de l'action fixé par l'option et le prix du marché de l'action. Dans le jargon fiscal, c'est ce qu'on appelle l'élément de compensation. Élément de rémunération L'élément de rémunération est essentiellement le montant d'escompte que vous obtenez lorsque vous achetez le stock au prix d'exercice de l'option plutôt qu'au prix du marché actuel. Vous calculez l'élément de rémunération en soustrayant le prix d'exercice de la valeur marchande. La valeur de marché du stock est le cours de l'action le jour où vous exercez vos options pour acheter le stock. Vous pouvez utiliser la moyenne des prix élevés et bas que le stock traite pour ce jour-là. Le prix d'exercice est le montant que vous pouvez acheter l'action pour selon votre accord d'option. Et herersquos le kicker: Votre entreprise doit déclarer l'élément de rémunération comme un ajout à votre salaire sur votre formulaire W-2 dans l'année où vous exercez les options. Cela signifie que l'IRS sait tout sur votre gain, et le traite comme revenu de compensation, tout comme votre salaire. Vous devrez l'impôt sur le revenu et les impôts de la Sécurité sociale et Medicare sur l'élément de rémunération. Quand est-ce que je dois payer des impôts sur mes options Premières choses d'abord: Vous donrsquot devez payer n'importe quelle taxe quand yourscore a accordé ces options. Si vous disposez d'une convention d'option qui vous permet d'acheter 1 000 actions de la société, vous avez reçu la possibilité d'acheter des actions. Cette subvention en elle-même n'est pas imposable. Itrsquos seulement lorsque vous effectivement exercer ces options et lorsque vous vendez plus tard le stock que vous avez acheté que vous avez des transactions imposables. La façon dont vous déclarez vos transactions d'options d'achat d'actions dépend du type de transaction. Habituellement, les opérations d'option d'achat d'actions non qualifiées imposables se divisent en quatre catégories possibles: Vous exercez votre option d'achat des actions et vous détenez les actions. Vous exercez votre option d'achat des actions, puis vous vendez les actions le jour même. Vous exercez l'option d'achat des actions, puis vous les vendre dans un an ou moins après la journée où vous les avez achetés. Vous exercez l'option d'achat des actions, puis vous les vendre plus d'un an après le jour où vous les avez achetés. Chacun de ces quatre scénarios a ses propres questions fiscales comme le montrent les quatre exemples d'impôt suivants. 1. Vous exercez votre option d'acheter les actions et de les conserver. Dans cette situation, vous exercez votre option d'achat des actions, mais vous ne vendez pas les actions. Votre élément de rémunération correspond à la différence entre le prix d'exercice (25) et le cours du marché (45) le jour où vous avez exercé l'option et acheté l'action, multiplié par le nombre d'actions que vous avez achetées. 45 moins 25 20 x 100 actions 2 000 20 fois 100 actions 2 000 Votre employeur inclut le montant de l'élément de rémunération (2 000) dans l'encadré 1 (salaire) de votre formulaire 2016 W-2. Pourquoi est-il rapporté sur votre W-2 Parce que itrsquos considéré ldquocompensationrdquo à vous, tout comme votre salaire. Ainsi, même si vous n'avez pas encore vu de bénéfice réel de la vente des actions, yoursquore encore taxé sur l'élément de compensation comme si vous aviez reçu une prime en espèces de 2000. Si, pour une raison quelconque, l'élément de rémunération n'est pas inclus dans l'encadré 1, Itrsquos est toujours considéré comme faisant partie de votre salaire, vous devez donc l'ajouter au formulaire 1040, ligne 7 lorsque vous remplissez votre déclaration de revenus pour l'année où vous exercez l'option. 2. Vous exercez votre option d'acheter les actions, puis de les vendre le jour même. Comme dans l'exemple précédent, l'élément de rémunération est de 2 000, et votre employeur comprendra 2 000 revenus sur votre formulaire 2016 W-2. S'ils ne le font pas, vous devez l'ajouter au formulaire 1040, ligne 7 lorsque vous remplissez votre déclaration de revenus 2016. Ensuite, vous devez déclarer la vente réelle du stock sur votre annexe 2016 D, gains en capital et pertes, la partie I. Parce que vous avez vendu le stock juste après que vous l'avez acheté, la vente compte comme à court terme (c'est-à-dire, vous possédiez Le stock pour un an ou moins de moins d'un jour dans ce cas). Dans cet exemple, la date d'acquisition est 6302016 et la date de vente est également 6302016. Ensuite, vous devez déterminer si vous avez un gain ou une perte. Dans cet exemple, la base de coûts de vos actions est de 4 500, et le prix de vente est de 4 490. Le 10 (de la commission), c'est votre perte de capital à court terme. Comment avons-nous déterminé ces montants? La base de coûts est votre coût initial (la valeur du stock, qui comprend ce que vous avez payé, plus l'élément de rémunération que vous devez déclarer comme revenu de rémunération sur votre Form 2016 1040). La base de coûts est donc le prix réel payé par action multiplié par le nombre d'actions (25 x 100 2 500) plus les 2 000 de la rémunération indiquée sur votre formulaire 2016 W-2. Par conséquent, le coût total de votre stock est de 4 500 (2 500 2 000). Le prix de vente est le prix de marché par action à la date de vente (45) fois le nombre d'actions vendues (100), ce qui équivaut à 4 500. Ensuite, vous soustrairez les commissions versées pour la vente (10, dans cet exemple) pour arriver à 4 490 comme votre prix de vente final. Yoursquoll recevra probablement un 2016 formulaire 1099-B du courtier qui a traité votre option d'achat et de vente. Ce formulaire devrait afficher 4 490 comme votre produit de la vente. En soustrayant votre prix de vente (4 490) de votre base de coûts (4 500), vous obtenez une perte de 10. Rappelez-vous, vous avez réellement sorti bien devant (même après impôts) depuis que vous avez vendu stock pour 4 490 (après avoir payé la commission 10) Acheté pour seulement 2 500. 3. Vous exercez l'option d'acheter les actions, puis de les vendre dans un délai d'un an ou moins après la date à laquelle vous les avez achetées. Là encore, l'élément de rémunération de 2 000 (calculé comme dans les exemples précédents) est considéré comme un revenu imposable et devrait être inclus dans l'encadré 1 de votre formulaire 2016 W-2. Sinon, vous devez l'ajouter au formulaire 1040, ligne 7, lorsque vous remplissez votre déclaration de revenus 2016. Parce que vous avez vendu le stock, vous devez déclarer la vente sur votre annexe 2016 D. La vente d'actions est considérée comme une transaction à court terme parce que vous déteniez le stock moins d'un an. Dans cet exemple, la date d'acquisition est 6302016, la date de vente est 12152016, le prix de vente est de 4 990 et la base de coûts est de 4 500. Le gain en capital à court terme est la différence de 490 (4 900-4 500). Comment avons-nous obtenu ces chiffres Le prix de vente (4,990) est le prix du marché à la date de la vente (50) fois le nombre d'actions vendues (100), ou 5 000, moins les commissions que vous avez payé lorsque vous l'avez vendu (10). Le formulaire 1099-B du courtier qui gère votre vente devrait déclarer 4 990 comme le produit de votre vente. La base de coûts est le prix réel que vous avez payé par action multiplié par le nombre d'actions (25 fois 100 2 500), plus l'élément de rémunération de 2 000 pour un total de 4 500. Donc, le gain est 490, la différence entre votre base et le prix de vente, et sera imposé comme un gain en capital à court terme à votre taux d'impôt ordinaire. 4. Vous exercez l'option d'acheter les actions, puis les vendre plus d'un an après le jour où vous les avez achetés. Prix de marché sur 6302011 Commission payée à la vente: Nombre d'actions: L'élément de rémunération des 2 000 est le même que dans les exemples précédents et devrait figurer dans l'encadré 1 de votre W-2 pour 2011 (l'année où vous avez exercé les options d'achat Le stock.) Étant donné que cette transaction a eu lieu au cours d'une année précédente, vous n'avez pas à payer d'impôt sur l'élément de rémunération itrsquos maintenant considéré comme faisant partie de votre prix d'achat base de coûts pour le stock. Vous devez ensuite déclarer la vente du stock sur votre 2016 Annexe D, Partie II parce itrsquos une transaction à long terme, vous déteniez le stock pendant près de 18 mois. Comme dans l'exemple précédent, le gain de vente d'actions est de 490, calculé de la même manière (4 990 prix de vente - 4 500 base de coûts). Mais maintenant, le gain de 490 est un gain à long terme, donc vous n'avez qu'à payer l'impôt au taux des gains en capital, qui sera probablement beaucoup plus faible que votre revenu régulier. Stock options, obtenez une copie de l'accord d'option de votre employeur et lisez-le attentivement. Votre employeur est tenu de retenir les charges sociales sur l'élément de rémunération, mais parfois cela ne se produit pas correctement. Dans un cas, nous savons, un employeur, le département de la paie n'a pas retenu les impôts fédéraux ou de l'Etat sur le revenu. Il a exercé ses options en payant 7 000 et vendu le stock le même jour pour 70 000 puis utilisé tout le produit (plus des liquidités supplémentaires) sur l'affaire, pour acheter une voiture 80 000, laissant très peu d'argent à portée de main. Venu l'heure de retour d'impôt l'année suivante, il était extrêmement affligé d'apprendre qu'il devait des impôts sur l'élément de compensation de 63.000. Ne laissez pas cela vous arriver. Les employeurs doivent déclarer le revenu d'un exercice 2016 d'options d'achat d'actions non qualifiées dans l'encadré 12 du formulaire W-2 2016 en utilisant le code ldquoV. rdquo L'élément de rémunération est déjà inclus dans les cases 1, 3 (le cas échéant) et 5, mais il est également Déclarés séparément dans l'encadré 12 pour indiquer clairement le montant de la compensation découlant d'un exercice d'options sur actions non qualifiées. TurboTax Premier Edition offre une aide supplémentaire avec des investissements et peut vous aider à obtenir les meilleurs résultats en vertu de la législation fiscale. Des stocks et des obligations au revenu de location, TurboTax premier vous aide à obtenir vos impôts fait droit L'article ci-dessus est destiné à fournir des informations financières généralisées conçues pour éduquer un large segment du public, il ne donne pas personnalisé fiscal, Et des conseils professionnels. Avant de prendre des mesures, vous devriez toujours demander l'aide d'un professionnel qui connaît votre situation particulière pour obtenir des conseils sur les impôts, vos investissements, la loi ou toute autre question commerciale ou professionnelle qui vous concerne et / ou votre entreprise. Détails de l'offre et des informations importantes TURBOTAX ONLINEMOBILE Essayez de FreePay lorsque vous déposez: TurboTax prix en ligne et mobile est basé sur votre situation fiscale et varie selon le produit. Gratuit 1040EZ1040A Free State offre disponible uniquement avec TurboTax Federal Free Edition L'offre peut changer ou se terminer à tout moment sans préavis. Les prix réels sont déterminés au moment de l'impression ou du fichier électronique et peuvent être modifiés sans préavis. Des économies et des comparaisons de prix fondées sur l'augmentation de prix attendue en mars. Les offres de réduction spéciales peuvent ne pas être valides pour les achats dans les applications mobiles. TurboTax Self-Employed ExpenseFinder: ExpenseFindertrade est disponible toute l'année comme une fonctionnalité de QuickBooks Self-Employed (disponible avec TurboTax Self-Employed, voir l'offre de ldquoQuickBooks Self-Employed avec TurboTax Self-Employedrdquo détails ci-dessous). Pour l'application mobile). ExpenseFindertrade n'est pas disponible auprès de TurboTax Travailleurs autonomes pour les personnes ayant certains types de dépenses et de situations fiscales, y compris le paiement des entrepreneurs ou des employés, le domicile ou les véhicules actuels, l'inventaire, l'assurance maladie ou la retraite, Revenu agricole. La disponibilité des transactions historiques à importer peut varier selon les institutions financières. Non disponible pour toutes les institutions financières ou toutes les cartes de crédit. QuickBooks Self-Employed Offer: Déposez votre déclaration 2016 TurboTax Self-Employed par 41817 et recevez votre abonnement gratuit à QuickBooks Self-Employed jusqu'au 43018. Activation requise. Connectez-vous à QuickBooks Self-Employed par 71517 via l'application mobile ou à selfemployed. intuitturbotax adresse électronique utilisée pour l'activation et de connexion. Offre valable uniquement pour les nouveaux clients indépendants de QuickBooks. Consultez QuickBooks pour la comparaison de prix. Lorsque vous utilisez TurboTax Self-Employed pour déposer vos taxes 2017, vous aurez la possibilité de renouveler votre abonnement QuickBooks Self-Employed. Si vous ne déposez pas avec TurboTax Self-Employed par 41818, vous aurez la possibilité de renouveler votre abonnement QuickBooks Self-Employed par 43018 pour une autre année au taux d'abonnement annuel alors en vigueur. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment à partir de la section de facturation de QuickBooks Self-Employed. Payer pour soi: Afin de payer le prix de TurboTax Autonome, vous aurez besoin d'au moins 600 en frais d'affaires déductibles. Ce calcul est fondé sur le taux de revenu de la taxe sur le travail indépendant pour l'année d'imposition 2016. À tout moment, n'importe où: des tarifs standard pour les messages et les données sont requis pour télécharger et utiliser l'application mobile. Le remboursement le plus rapide possible: Le remboursement le plus rapide des impôts avec les délais de remboursement de l'e-file et du dépôt direct des impôts varie. Payer pour TurboTax de votre remboursement fédéral: Des frais de service de remboursement X. XX s'appliquent à ce mode de paiement. Les prix sont sujets à changement sans préavis. TurboTax Expert Help, Conseils fiscaux et SmartLook: inclus avec Deluxe, Premier et Self-Employed (via téléphone ou SmartLook) non inclus avec Federal Free Edition. La disponibilité des fonctionnalités varie selon le périphérique. Les conseils fiscaux sont gratuits. Le service, le niveau d'expérience, les heures d'ouverture et la disponibilité varient et sont sujets à des restrictions et à des changements sans préavis. 1 best-seller fiscale logiciel: Basé sur les données de ventes agrégées pour tous les années d'imposition 2015 TurboTax produits. Les plus populaires: TurboTax Deluxe est notre produit le plus populaire parmi les utilisateurs de TurboTax Online avec des situations fiscales plus complexes. Le produit comprend la préparation et l'impression des déclarations fiscales fédérales et le fichier électronique fédéral gratuit de jusqu'à 5 déclarations fiscales fédérales. Des frais supplémentaires s'appliquent pour les déclarations d'état électroniques. Les frais de dossier électronique ne s'appliquent pas aux déclarations de l'État de New York. Économies et comparaison des prix en fonction de l'augmentation de prix prévue en mars. Les prix peuvent changer sans avertissement. Le remboursement le plus rapide possible: Le remboursement le plus rapide des impôts avec les délais de remboursement de l'e-file et du dépôt direct des impôts varie. Payer pour TurboTax de votre remboursement fédéral: Des frais de service de remboursement X. XX s'appliquent à ce mode de paiement. Les prix sont sujets à changement sans préavis. Cet avantage est disponible avec les produits TurboTax Federal sauf TurboTax Business. À propos de nos experts en matière de produits TurboTax: Le service à la clientèle et la prise en charge des produits varient selon la période de l'année. À propos de nos experts en fiscalité accrédités: Les conseils en fiscalité directe par téléphone sont inclus avec les frais de Premier et Home Business s'appliquant aux clients de base et de luxe. Les conseils fiscaux sont gratuits. Le service, le niveau d'expérience, les heures d'ouverture et la disponibilité varient et sont sujets à des restrictions et à des changements sans préavis. Non disponible pour les clients TurboTax Business. 1 best-seller fiscale logiciel: Basé sur les données de ventes agrégées pour tous les années d'imposition 2015 TurboTax produits. Importation des données: Importe les données financières des entreprises participantes. Quicken et QuickBooks ne sont pas disponibles avec TurboTax installé sur un Mac. Importations de Quicken (2015 et plus) et de QuickBooks Desktop (2011 et versions ultérieures) Windows uniquement. Importation Quicken non disponible pour TurboTax Business. Les produits Quicken fournis par Quicken Inc. Quicken sont sujets à changement. Utilisez le formulaire 8949 pour signaler la vente ou l'échange d'une immobilisation (définie plus tard) qui n'est pas déclarée sur un autre formulaire ou un autre calendrier. Remplissez toutes les pages nécessaires du formulaire 8949 avant de remplir la ligne 1b, 2, 3, 8b, 9 ou 10 de l'annexe D. Voir les lignes 1a et 8a. Plus tard, pour plus d'informations sur quand le formulaire 8949 est nécessaire et quand il isnt. Utiliser le formulaire 4797 pour signaler ce qui suit. La vente ou l'échange de: Biens immobiliers utilisés dans votre commerce ou votre entreprise Biens corporels amortissables et amortissables utilisés dans votre commerce ou votre entreprise (voir l'Élimination des biens amortissables non utilisés dans le commerce ou l'entreprise selon les instructions de la Formule 4797) Pétrole, Ou d'autres biens miniers et biens de l'article 126. La conversion involontaire (autre que la perte ou le vol) des biens utilisés dans un commerce ou une entreprise et des immobilisations détenues plus d'un an pour les affaires ou le profit. Toutefois, consultez la rubrique Disposition de biens amortissables non utilisés dans le commerce ou l'entreprise sous les instructions de la Formule 4797. La disposition d'actifs non monétaires autres que des stocks ou des biens détenus principalement pour la vente à des clients dans le cours normal de vos activités commerciales. Perte ordinaire sur la vente, l'échange ou l'inutilité de la petite entreprise d'investissement (article 1242) stock. Perte ordinaire sur la vente, l'échange ou l'inutilité des petites entreprises (article 1244). Gain ou perte ordinaire sur des titres ou des marchandises détenus dans le cadre de votre activité de négociation, si vous avez précédemment effectué une élection à la valeur de marché. Voir Traders in Securities. plus tard. Utilisez le formulaire 4684 pour signaler les conversions involontaires de biens en raison d'un accident ou d'un vol. Utiliser le formulaire 6781 pour déclarer les gains et les pertes des contrats de l'article 1256 et à cheval. Utilisez le formulaire 8824 pour signaler des échanges similaires. Un échange de même nature survient lorsque vous échangez des biens d'affaires ou d'investissement pour des biens d'un genre similaire. Utiliser le formulaire 8960 pour calculer tout impôt sur le revenu de placement net relatif aux gains et aux pertes inscrits à l'annexe D, y compris les gains et les pertes découlant d'une activité de négociation de valeurs mobilières. Capital Asset La plupart des biens que vous possédez et que vous utilisez à des fins personnelles ou d'investissement est une immobilisation. Par exemple, votre maison, votre mobilier, votre voiture, vos actions et vos obligations sont des immobilisations. Un bien immobilisé est un bien que vous possédez, sauf ce qui suit. Stock dans le commerce ou d'autres biens inclus dans l'inventaire ou détenus principalement pour la vente aux clients. Mais voyez le Tip sur certaines compositions musicales ou des copyrights, plus tard. Comptes ou effets à recevoir: Pour les services rendus dans le cours normal de votre activité ou de votre entreprise, Pour les services rendus en tant qu'employé, ou De la vente d'actions dans le commerce ou d'autres biens inclus dans l'inventaire ou détenus principalement pour la vente aux clients. Propriété amortissable utilisée dans votre commerce ou votre entreprise, même si elle est entièrement amortie. Immobilier utilisé dans votre commerce ou votre entreprise. Un droit d'auteur sur une composition littéraire, musicale ou artistique une lettre ou un mémorandum ou une propriété similaire qui est: Créé par vos efforts personnels Préparé ou produit pour vous (dans le cas d'une lettre, mémorandum ou propriété similaire) ou Reçu dans des circonstances Comme par don) qui vous donne droit à la base de la personne qui a créé le bien ou pour qui le bien a été préparé ou produit. Mais voyez le Tip sur certaines compositions musicales ou copyrights ci-dessous. Une publication du gouvernement des États-Unis, y compris le Relevé du Congrès, que vous avez reçue du gouvernement pour un montant inférieur au prix normal de vente ou que vous avez reçu dans des circonstances qui vous donnent droit à une personne qui a reçu la publication pour un prix inférieur au prix normal. Certain commodities derivative financial instruments held by a dealer and connected to the dealers activities as a dealer. See section 1221(a)(6). Certain hedging transactions entered into in the normal course of your trade or business. See section 1221(a)(7). Supplies regularly used in your trade or business. You can elect to treat as capital assets certain musical compositions or copyrights you sold or exchanged. Voir Pub. 550 for details. Basis and Recordkeeping Basis is the amount of your investment in property for tax purposes. The basis of property you buy is usually its cost. There are special rules for certain kinds of property, such as inherited property. You need to know your basis to figure any gain or loss on the sale or other disposition of the property. You must keep accurate records that show the basis and, if applicable, adjusted basis of your property. Your records should show the purchase price, including commissions increases to basis, such as the cost of improvements and decreases to basis, such as depreciation, nondividend distributions on stock, and stock splits. If you received a Schedule A (Form 8971) statement from an executor of an estate or other person required to file an estate tax return after July 2015, you may be required to report a basis consistent with the estate tax value of the property. For more information on consistent basis reporting and basis generally, see Column (e)8212Cost or Other Basis in the instructions for Form 8949, and the following publications. Pub. 551, Basis of Assets. Pub. 550, Investment Income and Expenses (Including Capital Gains and Losses). Report short-term gains or losses in Part I. Report long-term gains or losses in Part II. The holding period for short-term capital gains and losses is 1 year or less. The holding period for long-term capital gains and losses is more than 1 year. For more information about holding periods, see the Instructions for Form 8949. Capital Gain Distributions These distributions are paid by a mutual fund (or other regulated investment company) or real estate investment trust from its net realized long-term capital gains. Distributions of net realized short-term capital gains arent treated as capital gains. Instead, they are included on Form 1099-DIV as ordinary dividends. Enter on Schedule D, line 13, the total capital gain distributions paid to you during the year, regardless of how long you held your investment. This amount is shown in box 2a of Form 1099-DIV. If there is an amount in box 2b, include that amount on line 11 of the Unrecaptured Section 1250 Gain Worksheet in these instructions if you complete line 19 of Schedule D. If there is an amount in box 2c, see Exclusion of Gain on Qualified Small Business (QSB) Stock . plus tard. If there is an amount in box 2d, include that amount on line 4 of the 28 Rate Gain Worksheet in these instructions if you complete line 18 of Schedule D. If you received capital gain distributions as a nominee (that is, they were paid to you but actually belong to someone else), report on Schedule D, line 13, only the amount that belongs to you. Attach a statement showing the full amount you received and the amount you received as a nominee. See the Instructions for Schedule B to learn about the requirement for you to file Forms 1099-DIV and 1096. Sale of Your Home You may not need to report the sale or exchange of your main home. If you must report it, complete Form 8949 before Schedule D. Report the sale or exchange of your main home on Form 8949 if: You cant exclude all of your gain from income, or You received a Form 1099-S for the sale or exchange. Any gain you cant exclude is taxable. Generally, if you meet the following two tests, you can exclude up to 250,000 of gain. If both you and your spouse meet these tests and you file a joint return, you can exclude up to 500,000 of gain (but only one spouse needs to meet the ownership requirement in Test 1 ). Test 1. During the 5-year period ending on the date you sold or exchanged your home, you owned it for 2 years or more (the ownership requirement) and lived in it as your main home for 2 years or more (the use requirement). Test 2. You havent excluded gain on the sale or exchange of another main home during the 2-year period ending on the date of the sale or exchange of your home. Reduced exclusion. Even if you dont meet one or both of the above two tests, you still can claim an exclusion if you sold or exchanged the home because of a change in place of employment, health, or certain unforeseen circumstances. In this case, the maximum amount of gain you can exclude is reduced. Pour plus d'informations, voir Pub. 523. Sale of home by surviving spouse. If your spouse died before the sale or exchange, you can still exclude up to 500,000 of gain if: The sale or exchange is no later than 2 years after your spouses death Just before your spouses death, both spouses met the use requirement of Test 1 . at least one spouse met the ownership requirement of Test 1 . and both spouses met Test 2 and You didnt remarry before the sale or exchange. Exceptions to Test 1. You can choose to have the 5-year test period for ownership and use in Test 1 suspended during any period you or your spouse serve outside the United States as a Peace Corps volunteer or serve on qualified official extended duty as a member of the uniformed services or Foreign Service of the United States, as an employee of the intelligence community, or outside the United States as an employee of the Peace Corps. This means you may be able to meet Test 1 even if, because of your service, you didnt actually use the home as your main home for at least the required 2 years during the 5-year period ending on the date of sale. The 5-year period cant be extended for more than 10 years. Tamara buys a house in Virginia in 2004 that she uses as her main home for 3 years. For 8 years, from 2007 through 2015, Tamara serves on qualified official extended duty as a member of the uniformed services in Kuwait. In 2016, Tamara sells the house. Tamara didnt use the house as her main home for 2 of the 5 years before the sale. To meet Test 1 . Tamara elects to suspend the 5-year test period during her 8-year period of uniformed service in Kuwait. Because that 8-year period wont be counted in determining if she used the house as her main home for 2 of the 5 years before the sale, she meets the ownership and use requirements of Test 1 . Qualified extended duty. A sale or other disposition of an interest in a partnership may result in ordinary income, collectibles gain (28 rate gain), or unrecaptured section 1250 gain. For details on 28 rate gain, see the instructions for line 18. For details on unrecaptured section 1250 gain, see the instructions for line 19. Capital Assets Held for Personal Use Generally, gain from the sale or exchange of a capital asset held for personal use is a capital gain. Report it on Form 8949 with box C checked (if the transaction is short term) or box F checked (if the transaction is long term). However, if you converted depreciable property to personal use, all or part of the gain on the sale or exchange of that property may have to be recaptured as ordinary income. Use Part III of Form 4797 to figure the amount of ordinary income recapture. The recapture amount is included on line 31 (and line 13) of Form 4797. Dont enter any gain from this property on line 32 of Form 4797. If you arent completing Part III for any other properties, enter 8220 NA 8221 on line 32. If the total gain is more than the recapture amount, enter 8220 From Form 4797 8221 in column (a) of Part I of Form 8949 (if the transaction is short term) or Part II of Form 8949 (if the transaction is long term), and skip columns (b) and (c). In column (d) of Form 8949, enter the excess of the total gain over the recapture amount. Leave columns (e) through (g) blank. Complete column (h). Be sure to check box C at the top of Part I or box F at the top of Part II of this Form 8949 (depending on how long you held the asset). Loss from the sale or exchange of a capital asset held for personal use isnt deductible. But if you had a loss from the sale or exchange of real estate held for personal use for which you received a Form 1099-S, you must report the transaction on Form 8949 even though the loss isnt deductible. You have a loss on the sale of a vacation home that isnt your main home and you received a Form 1099-S for the transaction. Report the transaction in Part I or Part II of Form 8949, depending on how long you owned the home. Complete all columns. Because the loss isnt deductible, enter 8220 L 8221 in column (f). Enter the difference between column (d) and column (e) as a positive amount in column (g). Then complete column (h). (For example, if you entered 5,000 in column (d) and 6,000 in column (e), enter 1,000 in column (g). Then enter -0- (5,000 8722 6,000 1,000) in column (h). Be sure to check box C at the top of Part I or box F at the top of Part II of this Form 8949 (depending on how long you owned the home).) Capital Losses In general, a capital gain from the disposition of a market discount bond is treated as interest income to the extent of accrued market discount as of the date of disposition. See sections 1276 through 1278 and Pub. 550 for more information on market discount. See the Instructions for Form 8949 for detailed information about how to report the disposition of a market discount bond. Contingent Payment Debt Instruments Any gain recognized on the sale, exchange, or retirement of a taxable contingent payment debt instrument subject to the noncontingent bond method is treated as interest income rather than as capital gain, even if you hold the debt instrument as a capital asset. If you sell a taxable contingent payment debt instrument subject to the noncontingent bond method at a loss, your loss is an ordinary loss to the extent of your prior original issue discount (OID) inclusions on the debt instrument. If the debt instrument is a capital asset, treat any loss that is more than your prior OID inclusions as a capital loss. See Regulations section 1.1275-4(b) for exceptions to these rules. If you received a Form 1099-B (or substitute statement) reporting the sale of a taxable contingent payment debt instrument subject to the noncontingent bond method and the Ordinary box in box 2 is checked, an adjustment may be required. Report the transaction on Form 8949 and complete the form8217s Worksheet for Contingent Payment Debt Instrument Adjustment in Column (g) to figure the adjustment to enter in column (g) of Form 8949. See Pub. 550 or Pub. 1212 for more details on any special rules or adjustments that might apply. Wash Sales A wash sale occurs when you sell or otherwise dispose of stock or securities (including a contract or option to acquire or sell stock or securities) at a loss and, within 30 days before or after the sale or disposition, you: Buy substantially identical stock or securities, Acquire substantially identical stock or securities in a fully taxable trade, Enter into a contract or option to acquire substantially identical stock or securities, or Acquire substantially identical stock or securities for your individual retirement arrangement (IRA) or Roth IRA. You cant deduct losses from wash sales unless the loss was incurred in the ordinary course of your business as a dealer in stock or securities. The basis of the substantially identical property (or contract or option to acquire such property) is its cost increased by the disallowed loss (except in the case of (4) above). These wash sale rules dont apply to a redemption of shares in a floating-NAV (net asset value) money market fund. If you received a Form 1099-B (or substitute statement), box 1g of that form generally will show whether there was any nondeductible wash sale loss and its amount if: The stock or securities sold were covered securities (defined in the Instructions for Form 8949, column (e)), and The substantially identical stock or securities you bought had the same CUSIP number as the stock or securities you sold and were bought in the same account as the stock or securities you sold. (CUSIP numbers are security identification numbers.) However, you cant deduct a loss from a wash sale even if it isnt reported on Form 1099-B (or substitute statement). For more details on wash sales, see Pub. 550. Report a wash sale transaction in Part I or Part II (depending on how long you owned the stock or securities) of Form 8949 with the appropriate box checked. Complete all columns. Enter 8220 W 8221 in column (f). Enter as a positive number in column (g) the amount of the loss not allowed. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Traders in Securities You are a trader in securities if you are engaged in the business of buying and selling securities for your own account. To be engaged in business as a trader in securities, all of the following statements must be true. You must seek to profit from daily market movements in the prices of securities and not from dividends, interest, or capital appreciation. Your activity must be substantial. You must carry on the activity with continuity and regularity. The following facts and circumstances should be considered in determining if your activity is a business. Typical holding periods for securities bought and sold. The frequency and dollar amount of your trades during the year. The extent to which you pursue the activity to produce income for a livelihood. The amount of time you devote to the activity. You are considered an investor, and not a trader, if your activity doesnt meet the above definition of a business. It doesnt matter whether you call yourself a trader or a 8220 day trader. 8221 Like an investor, a trader generally must report each sale of securities (taking into account commissions and any other costs of acquiring or disposing of the securities) on Form 8949 unless one of the exceptions described in the instructions to Form 8949 applies. However, if a trader previously made the mark-to-market election (explained below), each transaction is reported in Part II of Form 4797 instead of on Form 8949. Regardless of whether a trader reports his or her gains and losses on Form 8949 or Form 4797, the gain or loss from the disposition of securities isnt taken into account when figuring net earnings from self-employment on Schedule SE. See the Instructions for Schedule SE for an exception that applies to section 1256 contracts. The limitation on investment interest expense that applies to investors doesnt apply to interest paid or incurred in a trading business. A trader reports interest expense and other expenses (excluding commissions and other costs of acquiring or disposing of securities) from a trading business on Schedule C (instead of Schedule A). A trader also may hold securities for investment. The rules for investors generally will apply to those securities. Allocate interest and other expenses between your trading business and your investment securities. Mark-To-Market Election for Traders A trader may make an election under section 475(f) to report all gains and losses from securities held in connection with a trading business as ordinary income (or loss), including those from securities held at the end of the year. Securities held at the end of the year are 8220 marked-to-market 8221 by treating them as if they were sold (and reacquired) for fair market value on the last business day of the year. Generally, the election must be made by the due date (not including extensions) of the tax return for the year prior to the year for which the election becomes effective. To be effective for 2016, the election must have been made by the due date of your return (not counting extensions), April 18, 2016, for most people. The due date for 2016 was April 18, instead of April 15, because of the Emancipation Day holiday in the District of Columbia (even if you didn8217t live in the District of Columbia). If you lived in Maine or Massachusetts, the election must have been made by April 19, 2016, because of the Patriots Day holiday in those states. Starting with the year the election becomes effective, a trader reports all gains and losses from securities held in connection with the trading business, including securities held at the end of the year, in Part II of Form 4797. If you previously made the election, see the Instructions for Form 4797. For details on making the mark-to-market election for 2017, see Pub. 550 or Revenue Procedure 99-17, which is on page 52 of Internal Revenue Bulletin 1999-7 at irs. govpubirs-irbsirb99-07.pdf. If you hold securities for investment, you must identify them as such in your records on the day you acquired them (for example, by holding the securities in a separate brokerage account). Securities that you hold for investment arent marked-to-market. Short Sales A short sale is a contract to sell property you borrowed for delivery to a buyer. At a later date, you either buy substantially identical property and deliver it to the lender or deliver property that you held but didnt want to transfer at the time of the sale. You think the value of XYZ stock will drop. You borrow 10 shares from your broker and sell them for 100. This is a short sale. You later buy 10 shares for 80 and deliver them to your broker to close the short sale. Your gain is 20 (100 8722 80). Holding period. Usually, your holding period is the amount of time you actually held the property eventually delivered to the broker or lender to close the short sale. However, your gain when closing a short sale is short term if you (a) held substantially identical property for 1 year or less on the date of the short sale, or (b) acquired property substantially identical to the property sold short after the short sale but on or before the date you close the short sale. If you held substantially identical property for more than 1 year on the date of a short sale, any loss realized on the short sale is a long-term capital loss, even if the property used to close the short sale was held 1 year or less. Reporting a short sale. Report any short sale on Form 8949 in the year it closes. If a short sale closed in 2016 but you didnt get a 2016 Form 1099-B (or substitute statement) for it because you entered into it before 2011, report it on Form 8949 in Part I with box C checked or Part II with box F checked (whichever applies). In column (a), enter (for example) 8220 100 sh. XYZ Co.82122010 short sale closed. 8221 Fill in the other columns according to their instructions. Report the short sale the same way if you received a 2016 Form 1099-B (or substitute statement) that doesnt show proceeds (sales price). Gain or Loss From Options Report on Form 8949 gain or loss from the closing or expiration of an option that isnt a section 1256 contract but is a capital asset in your hands. If an option you purchased expired, enter the expiration date in column (c) and enter 8220 EXPIRED 8221 in column (d). If an option that was granted (written) expired, enter the expiration date in column (b) and enter 8220 EXPIRED 8221 in column (e). Fill in the other columns according to their instructions. Voir Pub. 550 for details. If a call option you sold after 2013 was exercised, the option premium you received will be reflected in the proceeds shown in box 1d of the Form 1099-B (or substitute statement) you received. If you sold the call option before 2014, the option premium you received may not be reflected on Form 1099-B. If it isnt, enter the premium as a positive number in column (g) of Form 8949. Enter 8220 E 8221 in column (f). For 10 in 2013, you sold Joe an option to buy one share of XYZ stock for 80. Joe later exercised the option. The Form 1099-B you get shows the proceeds to be 80. Enter 80 in column (d) of Form 8949. Enter 8220 E 8221 in column (f) and 10 in column (g). Complete the other columns according to the instructions. NAV Method for Money Market Funds If you have a capital gain or loss determined under the net asset value (NAV) method with respect to shares in a NAV money market fund, report the capital gain or loss on Form 8949, Part I, with box C checked. Enter the name of each fund followed by 8220(NAV)8221 in column (a). Enter the net gain or loss in column (h). Leave all other columns blank. See the Instructions for Form 8949. Undistributed Capital Gains Include on Schedule D, line 11, the amount from box 1a of Form 2439. This represents your share of the undistributed long-term capital gains of the regulated investment company (including a mutual fund) or real estate investment trust. If there is an amount in box 1b, include that amount on line 11 of the Unrecaptured Section 1250 Gain Worksheet if you complete line 19 of Schedule D. If there is an amount in box 1c, see Exclusion of Gain on Qualified Small Business (QSB) Stock . plus tard. If there is an amount in box 1d, include that amount on line 4 of the 28 Rate Gain Worksheet if you complete line 18 of Schedule D. Include on Form 1040, line 73, or Form 1040NR, line 69, the tax paid as shown in box 2 of Form 2439. Also check the box for Form 2439. Add to the basis of your stock the excess of the amount included in income over the amount of the credit for the tax paid. Voir Pub. 550 for details. Installment Sales If you sold property (other than publicly traded stocks or securities) at a gain and you will receive a payment in a tax year after the year of sale, you generally must report the sale on the installment method unless you elect not to. Use Form 6252 to report the sale on the installment method. Also use Form 6252 to report any payment received in 2016 from a sale made in an earlier year that you reported on the installment method. To elect out of the installment method, report the full amount of the gain on Form 8949 on a timely filed return (including extensions) for the year of the sale. If your original return was filed on time, you can make the election on an amended return filed no later than 6 months after the due date of your return (excluding extensions). Write 8220 Filed pursuant to section 301.9100-2 8221 at the top of the amended return. Demutualization of Life Insurance Companies Demutualization of a life insurance company occurs when a mutual life insurance company changes to a stock company. If you were a policyholder or annuitant of the mutual company, you may have received either stock in the stock company or cash in exchange for your equity interest in the mutual company. If the demutualization transaction qualifies as a tax-free reorganization, no gain or loss is recognized on the exchange of your equity interest in the mutual company for stock. The company can advise you if the transaction is a tax-free reorganization. Your holding period for the new stock includes the period you held an equity interest in the mutual company. If you received cash in exchange for your equity interest, you must recognize any capital gain. If you held the equity interest for more than 1 year, report the gain as a long-term capital gain in Part II of Form 8949. If you held the equity interest for 1 year or less, report the gain as a short-term capital gain in Part I of Form 8949. Be sure the appropriate box is checked at the top of Form 8949. If the demutualization transaction doesnt qualify as a tax-free reorganization, you must recognize a capital gain or loss. If you held the equity interest for more than 1 year, report the gain or loss as a long-term capital gain or loss in Part II of Form 8949. If you held the equity interest for 1 year or less, report the gain or loss as a short-term capital gain or loss in Part I of Form 8949. Be sure the appropriate box is checked at the top of Form 8949. Your holding period for the new stock begins on the day after you received the stock. Small Business (Section 1244) Stock Report an ordinary loss from the sale, exchange, or worthlessness of small business (section 1244) stock on Form 4797. However, if the total loss is more than the maximum amount that can be treated as an ordinary loss for the year (50,000 or, on a joint return, 100,000), also report the transaction on Form 8949 as follows. In column (a), enter 8220 Capital portion of section 1244 stock loss. 8221 Complete columns (b) and (c) as you normally would. In column (d), enter the entire sales price of the stock sold. In column (e), enter the entire basis of the stock sold. Enter 8220 S 8221 in column (f). See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). In column (g), enter the loss you claimed on Form 4797 for this transaction. Enter it as a positive number. Complete column (h) according to its instructions. Report the transaction in Part I or Part II of Form 8949 (depending on how long you held the stock) with the appropriate box checked. You sold section 1244 stock for 1,000. Your basis was 60,000. You had held the stock for 3 years. You can claim 50,000 of your loss as an ordinary loss on Form 4797. To claim the rest of the loss on Form 8949, check the appropriate box at the top. Enter 1,000 on Form 8949, Part II, column (d). Enter 60,000 in column (e). Enter 8220 S 8221 in column (f) and 50,000 (the ordinary loss claimed on Form 4797) in column (g). In column (h), enter (9,000) (1,000 8722 60,000 50,000). Put it in parentheses to show it is a negative amount. Exclusion of Gain on Qualified Small Business (QSB) Stock Section 1202 allows you to exclude a portion of the eligible gain on the sale or exchange of QSB stock. The section 1202 exclusion applies only to QSB stock held for more than 5 years. If you acquired the QSB stock on or before February 17, 2009, you can exclude up to 50 of the qualified gain. However, you can exclude up to 60 of the qualified gain on certain empowerment zone business stock. See Empowerment Zone Business Stock . plus tard. If you acquired the QSB stock after February 17, 2009, and before September 28, 2010, you can exclude up to 75 of the qualified gain. If you acquired the QSB stock after September 27, 2010, you can exclude up to 100 of the qualified gain. To be QSB stock, the stock must meet all of the following tests. It must be stock in a C corporation (that is, not S corporation stock). It must have been originally issued after August 10, 1993. As of the date the stock was issued, the corporation was a domestic C corporation with total gross assets of 50 million or less (a) at all times after August 9, 1993, and before the stock was issued, and (b) immediately after the stock was issued. Gross assets include those of any predecessor of the corporation. All corporations that are members of the same parent-subsidiary controlled group are treated as one corporation. You must have acquired the stock at its original issue (either directly or through an underwriter), either in exchange for money or other property (other than stock) or as pay for services (other than as an underwriter) to the corporation. In certain cases, you may meet this test if you acquired the stock from another person who met the test (such as by gift or inheritance) or through a conversion or exchange of QSB stock you held. During substantially all the time you held the stock: The corporation was a C corporation, At least 80 of the value of the corporations assets were used in the active conduct of one or more qualified businesses (defined next), and The corporation wasnt a foreign corporation, DISC, former DISC, regulated investment company, real estate investment trust, REMIC, FASIT, cooperative, or a corporation that has made (or that has a subsidiary that has made) a section 936 election. SSBIC. A specialized small business investment company (SSBIC) is treated as having met test 5b. Definition of qualified business. A qualified business is any business that isnt one of the following. A business involving services performed in the fields of health, law, engineering, architecture, accounting, actuarial science, performing arts, consulting, athletics, financial services, or brokerage services. A business whose principal asset is the reputation or skill of one or more employees. A banking, insurance, financing, leasing, investing, or similar business. A farming business (including the raising or harvesting of trees). A business involving the production of products for which percentage depletion can be claimed. A business of operating a hotel, motel, restaurant, or similar business. For more details about limits and additional requirements that may apply, see Pub. 550 or section 1202. Acquisition date of stock acquired after February 17, 2009. When you are determining whether your exclusion is limited to 50, 75, or 100 of the gain from QSB stock, your acquisition date is considered to be the first day you held the stock (determined after applying the holding period rules in section 1223). Empowerment Zone Business Stock You generally can exclude up to 60 of your gain from the sale or exchange of QSB stock held for more than 5 years if you meet the following additional requirements. The stock you sold or exchanged was stock in a corporation that qualified as an empowerment zone business during substantially all of the time you held the stock. You acquired the stock after December 21, 2000, and before February 18, 2009. Requirement 1 will still be met if the corporation ceased to qualify after the 5-year period that began on the date you acquired the stock. However, the gain that qualifies for the 60 exclusion cant be more than the gain you would have had if you had sold the stock on the date the corporation ceased to qualify. Stock acquired after February 17, 2009. You can exclude up to 75 of your gain if you acquired the stock after February 17, 2009, and before September 28, 2010. You can exclude up to 100 of your gain if you acquired the stock after September 27, 2010. More information. For more information about empowerment zone businesses, see section 1397C. If you held an interest in a pass-through entity (a partnership, S corporation, common trust fund, or mutual fund or other regulated investment company) that sold QSB stock, to qualify for the exclusion you must have held the interest on the date the pass-through entity acquired the QSB stock and at all times thereafter until the stock was sold. How To Report Report the sale or exchange of the QSB stock on Form 8949, Part II, with the appropriate box checked, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 Q 8221 in column (f) and enter the amount of the excluded gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from Form 1099-DIV. If you received a Form 1099-DIV with a gain in box 2c, part or all of that gain (which is also included in box 2a) may be eligible for the section 1202 exclusion. Report the total gain (box 2a) on Schedule D, line 13. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the excluded gain as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from Form 2439. If you received a Form 2439 with a gain in box 1c, part or all of that gain (which is also included in box 1a) may be eligible for the section 1202 exclusion. Report the total gain (box 1a) on Schedule D, line 11. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the excluded gain as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from an installment sale of QSB stock. If all payments arent received in the year of sale, a sale of QSB stock that isnt traded on an established securities market generally is treated as an installment sale and is reported on Form 6252. Report the long-term gain from Form 6252 on Schedule D, line 11. Figure the allowable section 1202 exclusion for the year by multiplying the total amount of the exclusion by a fraction, the numerator of which is the amount of eligible gain to be recognized for the tax year and the denominator of which is the total amount of eligible gain. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the allowable exclusion for the year as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion for the year on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the allowable exclusion for the year if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the allowable exclusion for the year if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Alternative minimum tax. If you qualify for the 50, 60, or 75 exclusion, enter 7 of your allowable exclusion for the year on line 13 of Form 6251. If you qualify for the 100 exclusion, leave line 13 of Form 6251 blank. Rollover of Gain From QSB Stock If you sold QSB stock (defined earlier) that you held for more than 6 months, you can elect to postpone gain if you buy other QSB stock during the 60-day period that began on the date of the sale. A pass-through entity also can make the election to postpone gain. The benefit of the postponed gain applies to your share of the entitys postponed gain if you held an interest in the entity for the entire period the entity held the QSB stock. If a pass-through entity sold QSB stock held for more than 6 months and you held an interest in the entity for the entire period the entity held the stock, you also can elect to postpone gain if you, rather than the pass-through entity, buy the replacement QSB stock within the 60-day period. If you were a partner in a partnership that sold or bought QSB stock, see box 11 of the Schedule K-1 (Form 1065) sent to you by the partnership and Regulations section 1.1045-1. You must recognize gain to the extent the sale proceeds are more than the cost of the replacement stock. Reduce the basis of the replacement stock by any postponed gain. You must make the election no later than the due date (including extensions) for filing your tax return for the tax year in which the QSB stock was sold. If your original return was filed on time, you can make the election on an amended return filed no later than 6 months after the due date of your return (excluding extensions). Write 8220 Filed pursuant to section 301.9100-2 8221 at the top of the amended return. To make the election, report the sale in Part I or Part II (depending on how long you, or the pass-through entity, if applicable, owned the stock) of Form 8949 as you would if you werent making the election. Then enter 8220 R 8221 in column (f). Enter the amount of the postponed gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Rollover of Gain From Empowerment Zone Assets If you sold a qualified empowerment zone asset that you held for more than 1 year, you may be able to elect to postpone part or all of the gain that you would otherwise include in income. If you make the election, you generally recognize gain on the sale only to the extent, if any, that the amount realized on the sale is more than the cost of qualified empowerment zone assets (replacement property) you purchased during the 60-day period beginning on the date of the sale. The following rules apply. No portion of the cost of the replacement property may be taken into account to the extent the cost is taken into account to exclude gain on a different empowerment zone asset. The replacement property must qualify as an empowerment zone asset with respect to the same empowerment zone as the asset sold. You must reduce the basis of the replacement property by the amount of postponed gain. This election doesnt apply to any gain (a) treated as ordinary income or (b) attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of an enterprise zone business. The District of Columbia enterprise zone isnt treated as an empowerment zone for this purpose. The election is irrevocable without IRS consent. See section 1397C for the definition of empowerment zone and enterprise zone business. You can find out if your business is located within an empowerment zone by using the EZRC Address Locator at egis. hud. govezrclocator. Qualified empowerment zone assets are: Tangible property, if: You acquired the property after December 21, 2000, The original use of the property in the empowerment zone began with you, and Substantially all of the use of the property, during substantially all of the time that you held it, was in your enterprise zone business and Stock in a domestic corporation or a capital or profits interest in a domestic partnership, if: You acquired the stock or partnership interest after December 21, 2000, solely in exchange for cash, from the corporation at its original issue (directly or through an underwriter) or from the partnership The business was an enterprise zone business (or a new business being organized as an enterprise zone business) as of the time you acquired the stock or partnership interest and The business qualified as an enterprise zone business during substantially all of the time you held the stock or partnership interest. See section 1397B for more details. How to report. Report the sale of empowerment zone stock or an empowerment zone partnership interest on Part II of Form 8949 as you would if you werent making the election. Then enter 8220 R 8221 in column (f), and enter the amount of the postponed gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of empowerment zone business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Exclusion of Gain From DC Zone Assets If you sold or exchanged a District of Columbia Enterprise Zone (DC Zone) asset that you acquired after 1997 and held for more than 5 years, you may be able to exclude the amount of qualified capital gain that you would otherwise include in income. The exclusion applies to an interest in, or property of, certain businesses operating in the District of Columbia. DC Zone asset. A DC Zone asset is any of the following. DC Zone business stock. DC Zone partnership interest. DC Zone business property. Qualified capital gain. Qualified capital gain is any gain recognized on the sale or exchange of a DC Zone asset that is a capital asset or property used in a trade or business. It doesnt include any of the following gains. Gain treated as ordinary income under section 1245. Section 1250 gain figured as if section 1250 applied to all depreciation rather than the additional depreciation. Gain attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of a DC Zone business. Gain from a related-party transaction. See Sales and Exchanges Between Related Persons in chapter 2 of Pub. 544. See section 1400B for more details on DC Zone assets and special rules. How to report. Report the sale or exchange of DC Zone business stock or a DC Zone partnership interest on Form 8949, Part II, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 X 8221 in column (f). Enter the amount of the exclusion as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of DC Zone business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Exclusion of Gain From Qualified Community Assets If you sold or exchanged a qualified community asset that you acquired after 2001 and before 2010 and held for more than 5 years, you may be able to exclude the qualified capital gain that you would otherwise include in income. The exclusion applies to an interest in, or property of, certain renewal community businesses. Qualified community asset. A qualified community asset is any of the following. Qualified community stock. Qualified community partnership interest. Qualified community business property. Qualified capital gain. Qualified capital gain is any gain recognized on the sale or exchange of a qualified community asset but doesnt include any of the following. Gain treated as ordinary income under section 1245. Section 1250 gain figured as if section 1250 applied to all depreciation rather than the additional depreciation. Gain attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of a renewal community business. Gain from a related-party transaction. See Sales and Exchanges Between Related Persons in chapter 2 of Pub. 544. See section 1400F for more details on qualified community assets and special rules. How to report. Report the sale or exchange of qualified community stock or a qualified community partnership interest on Form 8949, Part II, with the appropriate box checked, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 X 8221 in column (f) and enter the amount of the exclusion as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of qualified community business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Rollover of Gain From Publicly Traded Securities You can postpone all or part of any gain from the sale of publicly traded securities by buying common stock or a partnership interest in a specialized small business investment company during the 60-day period that began on the date of the sale. Voir Pub. 550. Also see the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Rollover of Gain From Stock Sold to ESOPs or Certain Cooperatives You can postpone all or part of any gain from the sale of qualified securities, held for at least 3 years, to an employee stock ownership plan (ESOP) or eligible worker-owned cooperative, if you buy qualified replacement property. Voir Pub. 550. Also see the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h).
No comments:
Post a Comment